Idées et actualités Numéro 2: Automne 1999
Au Forum
Au Forum, chaque jour est rempli de surprises, non seulement parce que notre
organisation en est à ses débuts, mais aussi parce que nous appartenons au mouvement
de réforme du système de justice civile qui est lancé dans l'ensemble du pays.
Comme vous pourrez le constater à la lecture de ces pages, le Forum entreprend
des recherches et des projets qui viendront appuyer les initiatives de réforme
actuelles, qui sont de plus en plus nombreuses au Canada. Nous élaborons également
des méthodes de collecte de renseignements sur ces nombreuses initiatives pour
être en mesure de partager ces ressources et de permettre à chacun de tirer profit
de l'expérience d'autres ressorts.
Nous avons ce qu'il faut pour vous transmettre ces renseignements. Notre bulletin
bisannuel soulignera certaines des recherches et des initiatives en cours que
vous partagez avec nous, et il publiera des comptes rendus de spécialistes. Sur
notre site Web (http://www.cfcj-fcjc.org),
vous trouverez notre « centre d'information sur la justice civile »,
une collection électronique conçue pour donner accès aux travaux, de plus en plus
nombreux, sur la réforme de la justice civile. Le site contient des liens avec
d'autres sites pertinents et une base de données bibliographiques incluant des
documents publiés sur la justice civile auxquels s'ajoutera bientôt, grâce à vous,
une collection de documents inédits dans la base de données à texte intégral.
Le Forum a lancé un « projet centre d'information sur la justice civile »
conçu pour agrandir cette collection. Nous commencerons par établir des contacts
avec les organisations et les particuliers chargés d'écrire et de recueillir des
documents non publiés : le barreau (par l'intermédiaire de L'Association
du Barreau canadien, des barreaux provinciaux et des associations d'avocats plaidant
au civil), la magistrature, les comités des règles, l'administration des tribunaux,
les législateurs, les universitaires, les spécialistes de la vulgarisation juridique,
les instituts de réforme du droit, l'assistance juridique, des arbitres, des médiateurs
et des bibliothécaires. Une fois ces contacts établis, nous recenserons les documents
inédits qui portent sur des questions de justice civile dans chaque ressort canadien,
et nous commencerons à les recueillir. Enfin, nous les cataloguerons en vue de
les saisir dans la base de données à texte intégral de notre site Web.
Nous tenons à exprimer notre gratitude à la Law Foundation of British Columbia
et à l'Alberta Law Foundation pour leur soutien financier dans le cadre de projets
de centres d'information réalisés dans leurs provinces respectives, ainsi qu'au
Fonds du Barreau canadien pour le droit de demain, qui nous permettra d'étendre
nos activités au palier fédéral. Nous essayons d'obtenir un financement de chaque
fondation juridique des provinces et territoires pour faire en sorte que le centre
d'information tienne compte des travaux réalisés dans tous les ressorts canadiens.
Les documents inédits que nous recherchons sont notamment des projets de règles
et de loi, des rapports, des commentaires, des articles, des procès verbaux, des
enquêtes et des travaux de recherche sur les initiatives dans le domaine de la
justice civile. Si vous avez des documents inédits dans vos papiers, n'attendez
pas que le Forum les sollicite directement : n'hésitez pas à nous appeler
ou à nous envoyer un message électronique.
Pour de plus amples renseignements sur le « projet de centre d'information
sur la justice civile », visitez notre site Web. Vous y trouverez une liste
de vedettes-matières spécialement conçue pour notre base de données bibliographiques,
qui servira à classer les documents publiés et inédits de la collection de notre
centre d'information.